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Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre les Éditions ATP (ci-après « nous ») et toute personne effectuant un achat sur notre site web. En validant une commande, vous acceptez ces conditions sans réserve.

2. Produits et services

Les Éditions ATP proposent des livres au format papier et numérique (PDF). Tous les produits sont disponibles dans la limite des stocks. Les descriptions des ouvrages sont fournies à titre informatif et aussi précises que possible.

3. Commandes

Les commandes sont effectuées en ligne via notre site internet. La validation de la commande implique l’acceptation totale des présentes CGV. Une fois validée, la commande ne peut être annulée que si elle n’a pas encore été expédiée ou téléchargée.

4. Tarifs et paiement

Les prix sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises. Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par carte bancaire, PayPal ou mobile money. Une facture est envoyée par email après la validation de la commande.

5. Livraison et téléchargement

Les livres imprimés sont livrés selon les délais précisés lors de la commande, avec des frais d’expédition affichés avant paiement. Les livres numériques (PDF) sont disponibles en téléchargement immédiat après paiement.

6. Droit de rétractation

Pour les livres imprimés, vous avez 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation. Les frais de retour sont à votre charge. Les livres numériques ne sont ni échangeables ni remboursables en raison de leur nature.

7. Garantie et responsabilité

Les Éditions ATP ne peuvent être tenues responsables des dommages indirects liés à l’utilisation des produits ou du site. En cas de défaut avéré, le produit concerné sera remplacé ou remboursé.

8. Litiges

En cas de litige, une solution à l’amiable sera recherchée. À défaut, le tribunal compétent de [ville/pays] sera saisi.


Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Introduction

Les présentes CGU définissent les règles d’utilisation du site des Éditions ATP. En utilisant ce site, vous acceptez ces conditions d’utilisation.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Cependant, certaines fonctionnalités, comme l’achat de livres, nécessitent la création d’un compte utilisateur.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive des Éditions ATP ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

4. Compte utilisateur

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités effectuées via votre compte. Toute utilisation frauduleuse ou abusive entraînera la suspension immédiate du compte.

5. Collecte des données

Vos données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Ces données sont utilisées pour la gestion des commandes et l’amélioration des services.

6. Responsabilités de l’utilisateur

Vous vous engagez à utiliser le site de manière légale et à ne pas en perturber le fonctionnement par des activités frauduleuses, illégales ou nuisibles.

7. Modifications des CGU

Les Éditions ATP se réservent le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site.

8. Litiges

En cas de litige relatif à l’utilisation du site, une solution à l’amiable sera privilégiée. À défaut, le tribunal compétent de [ville/pays] sera saisi.

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